Conditions générales de vente
Les conditions générales seront publiées ici à l’ouverture des ventes. La trame ci-dessous en fixe le cadre.
Dernière mise à jour : septembre 2026
Objet
Les présentes conditions régissent la fourniture de licences d’utilisation du logiciel 3D Rénov, édité par MYNS Développement, à des clients professionnels.
Licences et formules
Les formules Essentiel, Pro et Entreprise sont décrites sur la page Tarifs. Le nombre d’utilisateurs, les modules et le niveau d’assistance dépendent de la formule souscrite.
Prix et paiement
[Modalités de facturation, échéances, révision des prix.]
Durée et résiliation
[Durée d’engagement, renouvellement, conditions de résiliation.]
Assistance et mises à jour
[Contenu de l’assistance, délais de réponse, mises à jour comprises.]
Responsabilité
[Limites de responsabilité, garanties.]